Propriétaire et éditeur du site
Propriétaire : LITERIE MICHEL
SARL au capital de 70 015€
Adresse du siège social : 7 rue du Lac – 22120 Yffiniac
Tél. : +33 (0)2 96 63 96 63
accueil@literie-michel.com
Siret : 341 658 391 00063
RCS : 341 658 391 R.C.S. SAINT-BRIEUC
Responsable de publication : M. Jean-Adrien MICHEL
Identifiant Eco-mobilier : FR019279_10QTNE
Conception et réalisation
Le site rend crédit à :
- Réalisation du site Internet : LunaWeb, Agence de design UX
- Hébergement : Cognix Systems, 50 Rue Paul Langevin, 35200 Rennes.
Propriété intellectuelle
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Adrien Michel. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Adrien Michel est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Données personnelles
Pour en savoir plus sur la collecte et l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre page : Données personnelles
Responsabilité
L’éditeur met tout en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site.
Cependant, il ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une mauvaise interprétation des informations disponibles sur le site.
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait de ces informations.
Afin de mettre en œuvre les mesures de sécurité et les opérations de maintenance indispensables à la bonne gestion du site, l’éditeur peut être amené, à tout moment, à suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site ou supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou contrevenant à la réglementation en vigueur
Lien externes
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable du contenu des informations fournies par les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés et décline toute responsabilité dans l’hypothèse où les pratiques de l’un des sites tiers contreviendraient à la législation en vigueur, notamment en matière de protection des données personnelles.
Loi applicable
Le présent site est soumis à la législation française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents